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Compte rendu des réunions de Conseil Municipal


Mandat 2020-2026

Compte rendu conseil municipal du 11 Mars 2024

Compte rendu conseil municipal du 11 Mars 2024

- Approbation du compte rendu de la réunion du 23 janvier 2024
- Gouvernance espace de vie sociale (présentation effectuée par le Directeur su centre social)

- Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
- Identification des zones d'énergie renouvelables

- Association AJML

- Remboursement frais engagés par le Maire

- ASEN virement final

PV conseil municipal du 11/03/24

Nombre de vues : 9

Compte rendu conseil municipal du 23 Janvier 2024

Compte rendu conseil municipal du 23 Janvier 2024

- Approbation du compte rendu de la réunion du 4 décembre 2023
- Propositions dépenses 2024

- Etude de faisabilité mairie et diagnostic thermique
- Aménagement terrain derrière bibliothèque et RPC en vue d'une crèche

- Abribus

- Plan de sauvegarde communal
- Espace vie sociale
- Violence intra familiale

- ASEN

 

PV conseil municipal du 23/01/24

Nombre de vues : 18

Compte rendu conseil municipal du 4 Décembre 2023

Compte rendu conseil municipal du 4 Décembre 2023

- Approbation du compte rendu de la réunion du 7 novembre 2023
- Modalités de concertation pour établir les zones d'énergie renouvelables dans la commune

- Identification des zones d'énergie renouvelables dans la commune
- Appel à candidature présidence du SIVOS

- Demande de subventions associations nationales

- Classe découverte RPC : demande de participation de la commune
- Abri bus : demande de subvention au titre des amendes de police
- Décret 2023-1006 du 31/10/2023 : prime pouvoir achat exceptionnelle : position commune

- Agencement mairie

- Point sur foncier habitat disponible besoin CCES

PV conseil municipal du 04/12/23

Nombre de vues : 14

Compte rendu conseil municipal du 7 Novembre 2023

- Approbation du compte rendu de la réunion du 29 août 2023
- RIFSEEP

- Modification dépôt de pièces du lotissement le Mesnil
- Proposition l'Univers des arbres

- Proposition étude de faisabilité pour le réaménagement de la Mairie

- Diagnostic thermique Mairie
- Proposition HUCHEZ pour remise en état sommaire horloge de l'église
- TDF : évolution du dossier

- Prévoyance et complémentaire santé

- Eoliennes : premier acompte

- Haut de France : éoliennes Licourt

- Prévention des violences : proposition installation banc rouge

- Préparation plan sauvegarde communale

 

PV conseil municipal du 07/11/23

Nombre de vues : 15

Compte rendu conseil municipal du 29 Aout 2023

- Approbation du compte rendu de la réunion du 27 juin 2023
- Marché de fournitures - autorisation (carte carburant)

- Autorisation à ester en justice contre les arrêts de la Cour Administrative d'Apel de Douai
- ADICO - Renouvellement de contrat

- Chemin Tétard déclassement vente

- Rétrocession terrain RPC
- Vente Terrain Lotissement
- Arrêt de Bus DOUVIEUX

- Subvention Associations

- Informations diverses sur la bibliothèque

- Elagage tilleuls suite à tempête

- Concessions cimetière

 

PV conseil municipal du 29/08/23

Nombre de vues : 36

Compte rendu conseil municipal du 27 juin 2023
- Approbation du compte rendu de la réunion du 18 avril 2023
- Enquête public éolienne

- Enquête public chemin Tétard
- Demande de subvention mobilier auprès de la CCES

- Demande de subvention informatique auprès de la DRAC

- Revalorisation CIA et RIFSEEP
- Evolution situation M. CUESTA
- Défense incendie FLEZ et MONTESCOURT

- Point sur antenne relais

- Point bornage RPC

- Visite méthaniseur à organiser

- Visite bibliothèque et aménagement de terrain

 

PV conseil municipal du 27/06/23

Nombre de vues : 15

Compte rendu conseil municipal du 18 avril 2023
- Approbation du compte rendu de la réunion du 12 avril 2023
- Autorisation enquête publique déclassement chemin rural dit chemin Tétard

- Marché bibliothèque autorisation avenant et autorisation de sous traitance
- Fongibilité des crédits pour l'exercice budgétaire 2023

- Mobilier future bibliothèque : demande de subvention auprès de la DRAC et autorisation marché

PV conseil municipal du 18/04/23

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Compte rendu conseil municipal du 12 avril 2023
- Approbation du compte rendu de la réunion du 28 février 2023 
- Taux d'imposition

- Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes
- Vote du budget principal et des budgets annexes

- Autorisation signature engagement marché médiathèque

- Participation de la commune pour l'année 2023 à la SPA 

PV conseil municipal du 12/04/23

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Compte rendu conseil municipal du 28 février 2023
- Approbation du compte rendu de la réunion du 27 décembre 2022
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023

- Fêtes et cérémonies lister les dépenses concernées
- Approbation projet définitif : coût et financement réaménagement de l’ancienne école maternelle en bibliothèque médiathèque

 - Demande d’aide financière de la région pour le réaménagement de l’ancienne maternelle en bibliothèque médiathèque

- Demande d’aide financière du département pour le réaménagement de l’ancienne maternelle en bibliothèque médiathèque 
- Approbation projet définitif coût et financement mobilier et informatique bibliothèque médiathèque
- Antenne téléphonie : nouvelle demande

 

Compte rendu procès verbal 28 fevrier 2023

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Compte rendu conseil municipal du 2 novembre 2022
- Approbation du compte rendu de la réunion du 27 septembre 2022
- Poste premier adjoint
- Confirmation finalisation adressage
- Numérotage église et chalet
- Modification des statuts de la CCES
- Convention avec la FDE pour réparation lampadaire rue des écoles
- Présentation du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
- Projet d'ameublement de la future bibliothèque médiathèque
- Questions diverses
20221107120714855.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 2 novembre 2022

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Compte rendu conseil municipal du 27 septembre 2022
- Approbation du compte rendu de la réunion du 6 juillet 2022
- Décision modificative budget RPC suite à facture reçue
- Décision modificative budget Commune : modification emprunt pour médiathèque
- Décision modificative budget commune : besoin financement pour étude médiathèque
- Repas des aînés
- Modification subvention comité des fêtes suite à la fête des associations
- Présentation coût et plan de financement médiathèque
- Médiathèque : autorisation demande d'aide de l'Etat dans le cadre de la D. G.D adoptant l'avant-projet définitif et arrêtant les modalités de financement
- Point sur le relais téléphonique
- Gestion des archives
- Aménagement rues des Bovines
- Replantation marais
- Restauration réseau fossé dans le marais
- M57 passage pour 2023
- Photocopieur - imprimante
- Questions diverses
20220929164744632.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 27 septembre 2022

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Compte rendu conseil municipal du 6 juillet 2022
- Approbation du compte rendu de la réunion du 11 avril 2022
- Subventions associations
- Renouvellement adhésion au centre de gestion
- Annualisation temps de travail
- Journée de solidarité
- Attribution numéros rue des écoles
- Décision modificative suite à augmentation coût du SIVOS
- Départ retraite Mme BRESOUS
- Acceptation solde Familles Rurales
- Demande de subvention DRAC
- Demande de subvention Région
- Demande de subvention Département
- Prestation cornemuses
- Prêt commune
Scanner mairie _20220829_104838.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 6 juillet 2022

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Compte rendu conseil municipal du 11 avril 2022

- Approbation du compte rendu de la réunion du 05 avril 2022
- Taux d'imposition
- Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes
- Vote du budget primitif principal et des budgets annexes
- Montant des subventions allouées aux associations
- Finalisation adressage
Conseil Municipal du 11 avril 2022.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 11 avril 2022

Nombre de vue: 0

Compte rendu conseil municipal du 05 avril 2022
- Adhésion de la commune d'Herly à la CCES
- Journée de solidarité dans l'organisation des 35 heures
- Autorisation pour engagement 1/4 des dépenses d'investissement du budget principal 2022
- Participation commune 2022 à la SPA
- Proposition d'aide aux Roues Solidaires
- Présentation du tableau de subventions aux associations
- Eclairage du terrain de foot
- Tarif une journée de location foyer rural (80€)
- Taux d'imposition
- Point adressage sur changements des noms des rues
- Election : Préparation
- Questions diverses
Conseil Municipal du 5 avril 2022.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 05 avril 2022

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Compte rendu conseil municipal du 21 Décembre 2021
- Approbation du CR du 27/10/21.
- Convention avec le centre social CCES
- Adressage : suppressions et ajouts de numéros, changement de nom de rue
- Décisions modificatives
- Election nouveau membre pour le CCAS
- Durée de travail employés communaux
- Notification sur le FISAC
- Embauche employé communal
- Avancement travaux bibliothéque
- Voeux du Maire
CR 21.12 signé.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 21 Décembre 2021

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Compte rendu conseil municipal du 27 Octobre 2021
- Approbation du CR du 19/08/21.
- Aménagement terrain derrière le RPC
- Installation eau mitigée toilettes primaire RPC
- Création d'un trottoir Rue des Bovines
- Mise à jour tarifs location Foyer Rural (salle, vaisselle, tables, chaises, lave-vaisselle)
- Bibliothèque : point sur projet
- Point sur l'essai radar pédagogique
- Point sur les manifestations à venir
- Renouvellement opération déchets verts
c rendu conseil.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 27 Octobre 2021

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Compte rendu conseil municipal du 19 Aout 2021
- Approbation du CR du 06/07/21.
- Création de poste contractuel (CDD)
- Passage à la nomenclature M57
- Dossier de subvention - conseil départemental de la Somme
- Délibération trop perçu
- Subvention manifestation du 11/09/21
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 19 août 2021.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 19 Aout 2021

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Compte rendu conseil municipal du 6 Juillet 2021
Approbation du CR du 11/05/21.
Commune :
- Décision Modificative n°2/2021
- Adhésion de la ville de Salouël à la FDE 80
- Avis du conseil sur le projet éolien Cartigny - Hancourt
- Modification projet église
- Modification tableau des emplois
- IHTS
- Emploi saisonnier
- Projet courrier agent
- Convention Yokis - communes (centre aéré)
- Convention ADMR
- Décision de non restitution de caution
- Démission d'un adjoint
- autorisation signature de renouvellement des baux

Questions diverses.
Conseil Municipal du 06 juillet 2021.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 6 Juillet 2021

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Compte rendu conseil municipal du 11 Mai 2021
Approbation du CR du 13/04/21.
Commune :
- Amortissement de subvention d'équipement
- Décision modificative n°1/2021
- Vente des parcelles E473 (partie) et E474
- Demande de fonds de concours voirie - réfection de la voie du marais de Douvieux
- Position à prendre pour la future bibliothèque

RPC :
- Décision modificative n°1/2021

Questions diverses :
Elections départementales et régionales
Conseil Municipal du 11 mai 2021.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 11 Mai 2021

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Compte rendu conseil municipal du 13 Avril 2021
Approbation du CR du 09/03/21.
Commune :
- Vote des taux d'imposition 2021
- Vote du budget primitif 2021
- Votre des crédits alloués
- Convention SICAE
- Eclairage public (passage en LED)

Lotissement :
- Vote du budget primitif 2021

RPC :
- Vote des autorisations de programme et crédits de paiements
Vote du budget primitif 2021

Questions diverses.
Conseil Municipal du 13 avril 2021.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 13 Avril 2021

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Compte rendu conseil municipal du 09 Mars 2021
Approbation du CR du 02/02/21.
Commune :
- Compte de gestion 2020, compte administratif 2020, affectation du résultat
Contrat assurance statutaire
Convention de mise à disposition de fournitures ASA
Vente parcelle E473 (râperie)
Mandat à agence immo pour la vente des parcelles du lotissement

Lotissement :
Compte de gestion 2020, compte administratif 2020, affectation du résultat

RPC:
Compte de gestion 2020, compte administratif 2020, affectation du résultat
Convention de mise à disposition du bâtiment au SIVOS pour assurance

Questions diverses :
Entretien des terrains dans la commune
Point sur le centre aéré 2021.
Conseil Municipal du 09 mars 2021.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 09 Mars 2021

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Compte rendu conseil municipal du 02 Février 2021
Approbation du CR du 17/12/21
Demande de fonds de concours auprès de la CCES
Participation SPA 2021
Avis du conseil municipal sur le dossier d'implantation d'un méthaniseur à Vraignes en Vermandois
Questions diverses
Conseil Municipal du 02 février 2021.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 02 Février 2021

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Compte rendu conseil municipal du 17 Décembre 2020
Approbation du CR du 26/10/20
Soutien de l'association ASEN qui s'oppose à l'implantation d'éoliennes sur les communes avoisinantes
Avis sur la vente de la maison appartenant à l'AMSOM
Décision du conseil sur l'adhésion de la ville de Longueau à la FDE80
Demande de subvention DETR
Décision modificative 2/2020 - Budget principal
Questions diverses
CR - CM 17.12.2020.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 17 Décembre 2020

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Compte rendu conseil municipal du 26 Octobre 2020
Approbation du CR du 21/09/20
Demande de subvention pour réalisation des travaux de rénovation du clocher de l'église
Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation d'épandage annuel
Infos diverses
Conseil Municipal du 26 octobre 2020.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 26 Octobre 2020

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Compte rendu conseil municipal du 21 Septembre 2020
Présentation de la proposition "équipements informatiques" par la sté TECHNILOG
Approbation du CR du 21/07/20
Achat de matériel divers (espaces verts, informatique, barillets)
Embauche de personnel
Désignation d'un correspondant défense
Subventions accordées aux associations
Eglise (clocher, entretien général)
Entretien de terrains (fossé du terrain de l'Omignon, terrain de la Râperie, terrain de l'ancienne décharge coté Ouest)
Fleurissement de la commune
Gestion des déchets verts
Décision mondificatives : budget annexe RPC, budget princiapl
Préparation des festivités (10 octobre 2020, 11 novembre 2020, arbre de Noël)
Questions diverses
Conseil Municipal du 21 septembre 2020.p
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Compte rendu conseil municipal du 21 Septembre 2020

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Compte rendu conseil municipal du 21 Juillet 2020
Approbation du CR du 10/07/20
Indemnités allouées aux élus
Approbation des budgets primitifs
Délégations d'attribution données à M. le Maire par le Conseil Municipal
Création des commissions communales et désignation des membres qui les composent
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
Questions et remarques diverses
Conseil Municipal du 21 juillet 2020.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 21 Juillet 2020

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Compte rendu conseil municipal du 10 Juillet 2020
Election des représentants pour les élections des délégués sénatoriaux
Désignation des membres de la commission appel d'offres
Désignation des membres aux divers syndicats
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
Désignation des membres du CCAS
Autorisation de recrutement de contractuels par M. le Maire
Questions diverses
Conseil Municipal du 10 Juillet 2020.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 10 Juillet 2020

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Procès verbal élection du Maire
PROCES-VERBAL election maire.pdf
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Procès verbal élection du Maire

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Compte rendu conseil municipal du 3 Juillet 2020
Election du Maire
Election des adjoints
Lecture de la charte de l'élu communal
Conseil Municipal du 03 Juillet 2020.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 3 Juillet 2020

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Compte rendu des réunions de Conseil Municipal


Mandat 2020-2026

Compte rendu conseil municipal du 4 Décembre 2023

Compte rendu conseil municipal du 4 Décembre 2023

- Approbation du compte rendu de la réunion du 7 novembre 2023
- Modalités de concertation pour établir les zones d'énergie renouvelables dans la commune

- Identification des zones d'énergie renouvelables dans la commune
- Appel à candidature présidence du SIVOS

- Demande de subventions associations nationales

- Classe découverte RPC : demande de participation de la commune
- Abri bus : demande de subvention au titre des amendes de police
- Décret 2023-1006 du 31/10/2023 : prime pouvoir achat exceptionnelle : position commune

- Agencement mairie

- Point sur foncier habitat disponible besoin CCES

PV conseil municipal du 04/12/23

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