Procès Verbaux des réunions du Conseil Municipal


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Mandats    2014 - 2019

 

 

 

Compte rendu du mardi 27 décembre 2016 (après approbation du conseil)
Délégation d'attributions du conseil municipal au maire en matière de marchés publics
Cpte rendu du 27 dcembre 2016.pdf
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Compte rendu du 15 décembre 2016 (après approbation du conseil)
Proposition d’adhésion au groupement de commandes voiries 2016 de la CCPH.
Attribution de baux communaux, point sur l’avancement du projet de RPC.
Point sur l’avancement du projet de lotissement.
Foyer rural : modification du contrat de location et nouveaux tarifs
Compte rendu du 15.12.2016.pdf
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Compte rendu du 26 octobre 2016 (après approbation du conseil)
Validation des emprises du RPC et du lotissement. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires
Ruraux (DETR) 2016 pour la mise en accessibilité de la salle des fêtes communale.
Lotissement : permis d'aménager.
Cpte rendu du 26 octobre 2016(1).pdf
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Compte rendu du 15 septembre 2016 (après approbation du conseil)
Décisions budgétaires modificatives, convention de groupement de commandes avec la communauté de communes du pays hamois concernat la voirie en 2015.
Cpte rendu du 15 septembre 2016 (appro
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22 juin 2016 (après approbation du conseil)
Intempéries et sinistres; lotissement"le mesnil".
Cpte rendu CM du 22 juin 2016.pdf
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14 avril 2016 (aprés approbation du conseil municipa)l
Budget commune 2016
Cpte rendu CM du 14 avril 2016-(approuv)
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18 mars 2016 (après approbation du Conseil)
Vote contribution au CCCAS de Monchy, mise en accessibilité des bâtiments publics, mandatement de dépenses d'investissement, fixation durée et tarifs des cavurnes.
Compte rendu du 18 Mars 2016.pdf
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11 Février 2016 (après approbation du Conseil)
 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2016 pour la construction d'un RPC  Désignation d'un propriétaire pour compléter le bureau de l'Association Foncière de Remembrement  Participation S.P.A 2016
Compte rendu du 11 fvrier 2016).pdf
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10 décembre 2015 (après approbation du conseil)
Demande de subventions concernant la construction d'un RPC au Nord du canton de HAM.
Compte rendu du 10 dcembre 2015.pdf
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26 novembre 2015 (après approbation du conseil
Taxe d'aménagement, RPC lancement du programme de construction, mise en place de la tarification incitative des ordures ménagères.
Compte rendu du 26 novembre 2015.pdf
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22 septembre 2015 (après approbation du conseil)
Loi NOTRE, sécurisation routière, éclairage public, Ad'ap, RPC.
Compte rendu du 22 septembre 2015 .(1)
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07 juillet 2015 (aprèe approbation du conseil)
Proposition de lancement d'une étude urbaine : aménagement centre bourg. SIVOS et vallée de l'Omignon. Agenda d'accessibilité programmée : Ad'Ap.
Compte rendu du 07 juillet 2015.pdf
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27 mai 2015 (après approbation du conseil)
Compte rendu du 27 mai 2015.pdf
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03 avril 2015 (après approbation du conseil)
Budget 2015, vote taux d'imposition, budget lotissement, vote subventions aux associations.
Compte rendu du 03 avril 2015.pdf
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24 Février 2015 (après approbation du conseil)
Délégation du droit de préemption, gestion des TAP,
Compte rendu du 24 fvrier 2015.pdf
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15 décembre 2014 (après approbation du conseil )
Subvention SPA 2014, Convention SICAE, Rémunération des heures TAP,
Compte rendu approuv du 15 decembre 201
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03 octobre 2014 (après approbation du conseil)
Décision modificative pour le personnel non titulaire,
Compte rendu du Conseil Municipal du 03
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22 juillet 2014 (après approbation du Conseil)
Approbation des comptes rendus des 20 mai et 20 juin 2014, Renouvellement des impôts directs,
Devis travaux rue du Moulin de Montécourt, Réforme des rythmes scolaires
2- Compte-rendu Conseil Municipal - 22 j
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20 juin 2014 (après approbation du Conseil)
élections des délégués municipaux et leurs suppléants pour les élections des sénateurs de septembre 2014
Compte-rendu Conseil Municipal - 20 jui
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20 mai 2014 (après approbation du Conseil )
Permanence bureau de vote du 25 mai, décision modification pour employé non titulaire, Fisac.
Compte-rendu Conseil Municipal du 20 mai
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10/04/2014 (après approbation du Conseil).
Indemnités des élus, mise en place des commissions.
Cr du+10.04.pdf
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04/04/2014 (après approbation du Conseil )
Mise en place du Conseil Municipal, élection du Maire et de ses adjoints.
cr du 04.04.2014.pdf
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